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Marques déposées par monsieur jaunault frederic
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Le Cordon Vert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cordon Vert
M. jaunault frederic

Numéro de dépôt :
4271186
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
Le Cordon Vert de jaunault frederic

Présentation de la marque Le Cordon Vert

Déposée le 11 mai 2016 par monsieur jaunault frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Cordon Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur jaunault frederic domicilié(e) 60 RUE victor hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jaunault frederic domicilié(e) 60 RUE victor hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Le Cordon Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cordon Vert arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

jaunault frederic a également déposé les autres marques suivantes : Atelier des Fruits et des Légumes AFL , Fondation des Fruits et des Légumes FFL , Jaunault Frédéric , Championnat de France de Sculpture sur Fruits et Légumes , AIFL Académie Internationale des Fruits et Légumes , Institut des Fruits et des Légumes IFL


M. jaunault frederic - 60 RUE victor hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


M. jaunault frederic - 60 RUE victor hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693477 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.